Les Statuts de l'Assocation

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Boulius
Maître Guildien
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Les Statuts de l'Assocation

Message par Boulius »

Les Status finaux !




[center]La Guilde[/center]


[center]Les Statuts[/center]


[center]Titre 1 : Constitution - But - Siège Social - Durée[/center]


Article 1 : Constitution et Dénomination.

> Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi 1901, ayant pour titre : La Guilde.


Article 2 : Buts et Moyens d´action

> Cette association a pour but de promouvoir la pratique des jeux de simulations, et plus particulièrement les jeux de rôles et les jeux de stratégies.

> Cette association permettra d'apporter à ses adhérents les moyens immobiliers, mobiliers, matériels et culturels nécessaires à la pratique de ces jeux.


Article 3 : Siège Social.

> Le siège social est fixé à l´adresse suivante :
Chez M Cousssay Frédéric,
29 rue Condorcet,
86000 Poitiers.

> Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 : Durée de l'association.

> La durée de l'association est illimitée.


[center]Titre 2 : Composition et Ressources[/center]

Article 5 : Les Membres.

> L'association se compose des membres fondateurs, des membres adhérents, des membres bénéficiaires et des membres bienfaiteurs.

> Sont membres fondateurs, les membres adhérents qui ont participé à sa constitution et dont la liste est ci-annexée (annexe 1).

> Sont membres adhérents, les personnes qui participent au fonctionnement de l´association et à la réalisation de son but, et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

> Sont membres bénéficiaires les conjoints/conjointes et époux/épouses des membres adhérents à jour de leur cotisation annuelle.

> Sont membres bienfaiteurs ceux nommés par le conseil d'administration pour service rendu à l'association de manière bénévole et qui ne peuvent plus bénéficier des activités du club de manière régulière ; les membres bienfaiteurs ne versent pas de cotisations.

Article 6 : Admission et Adhésion.

> Pour faire partie de cette association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation annuelle.
Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 7 : Perte de la qualité de membre.

> La qualité de membre se perd par :

a) la démission ;
b) le décès ;
c) la radiation prononcée par le Conseil d'Administration ;

1) pour faute lourde ;
2) ou pour non paiement de la cotisation.

En cas de radiation, l'intéressé est invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le Conseil d'Administration pour fournir des explications.

La radiation, quelque soit le motif pour lequel elle est prononcée, a effet immédiat.

Article 8 : Les Ressources de l'association.

> Les Cotisations
Les membres de l´association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d´une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le conseil d´administration.

> Les Ressources
Les ressources de l'association se composent des droits d'entrée et des cotisations des membres ; de la vente de produits, de publications, de services ou de prestations fournis par l'association ; de subventions éventuelles de l'Etat et des collectivités territoriales; de dons manuels ; des recettes de manifestations organisées par l'association ; des ventes faites aux membres et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.


[center]Titre 3 : Administration - Fonctionnement[/center]

Article 9 : L'assemblée Générale Ordinaire.

> L'assemblée générale ordinaire réunit tous les membres de l'association à jour de leur cotisation.
Elle se réunit une fois par an à la date choisie par le conseil d'administration.
Des Assemblées Générales ordinaires supplémentaires peuvent être convoquées par décision des membres du Conseil d´Administration
Quinze jours au moins avant la date indiquée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

> Le président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée.

> L´Assemblé Générale Ordinaire se prononce sur :
- La situation morale de l´association et le rapport d´activités,
- Les orientations,
- Le Budget.

> Elle fixe les montants des cotisations annuelles.

> Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.

> Les votes sur les différents rapports ont lieu à mains levées et à la majorité des membres présents âgés de plus de 16ans. En cas d´égalité, la voix du président est prépondérante.




Article 10 : L'Assemblée Générale Extraordinaire

> Une assemblée générale extraordinaire peut être constitué sur demande du quart des membres.

> L'ordre du jour est alors la modification des statuts de l'association ou sa dissolution.

> Les votes ont lieu à mains levées et à la majorité des membres présents âgés de plus de 16ans. En cas d´égalité, la voix du président est prépondérante.

Article 11 : Le conseil d'administration.

> L'association est dirigée par un conseil d'administration dont le nombre de membres est fixé par l´Assemblée Générale Ordinaire.

> Est éligible au conseil d´administration tout membre âgé de 16 ans au moins au jour de l´Assemblée Générale Ordinaire et à jour de ses cotisations.

> Le vote a lieu à scrutin secret.

> Le conseil d´administration est renouvelé chaque année entièrement. Les membres sortants sont rééligibles.

> Le conseil d´administration se réunit au moins 3 fois par an et chaque fois qu´il est convoqué par le président ou à la demande d´au moins la moitié de ses membres.

> Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d´égalité, la voix de président est prépondérante.

Article 12 : Le Bureau

> Le conseil d'administration élit chaque année, au scrutin secret, un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier et d'un secrétaire.

> Les membres du bureau doivent avoir atteint la majorité légale.

> En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à leur prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.


Article 13 : Rémunérations.

> Les fonctions des membres du conseil d'administration sont bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat leurs seront remboursés au vu des pièces justificatives. Le bilan financier présenté à l'assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements de frais.

Article 14 : Réglement Intérieur.
> Le 1er conseil d'administration devra mettre en place un règlement intérieur, qu'il devra faire valider lors d'une assemblée générale ordinaire. Il précisera et complétera les présents statuts.
Il devra notamment mentionner, les modalités de vote, le rôle du président, du vice-président, du trésorier et du secrétaire, les modes d'utilisations des différents équipements mis à disposition des membres, et les motifs graves d'exclusion de l'association.
Ce règlement intérieur pourra être facilement modifié lors d'une réunion du conseil d'administration et toujours avec la validation d'une assemblée générale ordinaire.



Fait à Poitiers, le 25 Septembre 2006

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